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    Plan du site www.sport-cars.org

    Sommaire :

    • 1. Contact
    • 2. Informations légales
    • 3. Présentation et principe
    • 4. Accessibilité
    • 5. Propriété intellectuelle
    • 6. Gestion des cookies et partenaires publicitaires
    • 7. Liens hypertextes
    • 8. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

    1. Contact

    Formulaire de contact

    2. Informations légales

    Éditeur : Alban Jouary (Particulier)

    Mail : contact@sport-cars.org

    L’hébergeur du site est : OVH
    SAS au capital de 10 069 020 €
    RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

    3. Présentation et principe

    Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site www.sport-cars.org susnommé.

    Le site www.sport-cars.org regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.sport-cars.org. Le site est mis à jour régulièrement.

    Le Webmaster s’efforce de fournir sur le site www.sport-cars.org des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

    4. Accessibilité

    Le site www.sport-cars.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, le site www.sport-cars.org s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le site www.sport-cars.org ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

    5. Propriété intellectuelle

    Le Webmaster est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.sport-cars.org, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
    Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du webmaster propriétaire du site www.sport-cars.org, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

    6. Gestion des cookies et partenaires publicitaires

    La navigation sur le site www.sport-cars.org est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site www.sport-cars.org. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

    7. Liens hypertextes

    Le site www.sport-cars.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de. Cependant, n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

    8. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
    Sur le site www.sport-cars.org le Webmaster ne collecte des informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande au webmaster par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
    Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.sport-cars.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.sport-cars.org et de ses droits autorise Le Webmaster à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.
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